CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Déposée le 24 octobre 1985 par VERGERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée. arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.
VERGER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299933 - Publication au BOPI 2005-10-26
Renouvellement sans limitation n°2057625 - Publication au BOPI 1996-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 16 novembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191863 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 19 décembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195057 - Publication au BOPI 1995-12-19
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614309 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29